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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS
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ARÔMES et BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARÔMES et BIO
V&FRUITS, SARL

Numéro de dépôt :
4030247
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2023

Présentation de la marque ARÔMES et BIO

Déposée le 5 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARÔMES et BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS domicilié(e) 12 AVENUE DU FRENE - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 993 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V&FRUITS, M. COIRAULT FABIEN domicilié(e) 12 AVENUE DU FRENE - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France.

La marque ARÔMES et BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARÔMES et BIO est expirée depuis le 5 septembre 2023.

V&FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LES CEPAGES DU MONDE LA PETITE MARIA NSWE , MELEE FRUITEE , NOS REGIONS ONT DU FRUITE , VERGER & VIGNE , VINS FRUITES , LES CEPAGES DU MONDE LE PETIT JULIO NSWE , LES CEPAGES DU MONDE LE PETIT LOIC NSWE , COEUR DE REGION , VIN & FRUITS , DON PEPONNE


V&FRUITS, SARL - 12 AVENUE DU FRENE - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 517993705


V&FRUITS, M. COIRAULT FABIEN - 12 AVENUE DU FRENE - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.